01/04/2024 22:15:341649fd3b-2b26-429f-a675-b3a18db3c045ADELtrueVUE_PDF_DU_RECEPISSE_DU_DEPOT_XML20171221truetrueCREATION [Données non publiées] Sans emploi [Données non publiées] falseCREATIONComité International Olympique- Membre du CIO - Président de la commission Esports - Membre de la commission entourage des athlètes - Membre de la commission Marketing et engagement digitalfalseCREATIONLe montant des indemnités reçues ont été délibérés le 16 juillet.Président du Conseil départemental du MorbihanNet202162 338202288 790202363 16807/2021CREATIONSuite à mon élection à la Présidence du Conseil Départemental le 1er jullet 2021, j'ai renoncé par écrit à percevoir mes indemnités de Présdident du PNR tout en restant Président de ce PNR du Golfe du Morbihan J'ai démissionné de cette fonction le 28 août 2023.Président du Parc Naturel Régional du Golfe du MorbihanNet201710 00220189 80520198 00020208 00420214 002202202023001/201708/2023CREATIONJ'ai démissionné de ma fonction de membre du bureau communautaire en août 2021 tout en restant conseiller communautaire. Puis j'ai démissionné de mon mandat de conseiller communautaire en septembre 2023Conseiller Communautaire de Golfe du Morbihan Vannes AgglomérationNet20173 34720182 52320192 05420202 01720211 209202202023001/201709/2023CREATIONGratification nulle au titre du mandat de conseiller municipal. J'étais Maire jusqu'au 29 juin 2021 et indemnisé à ce titreConseiller municipal de SarzeauNet20210202202023007/2021CREATIONL'Union Cycliste Internationale est une organisation internationale non gouvernementale de droit suisse Le renouvellement de mon mandat est intervenu le 24 septembre 2021 [Données non publiées] Union Cycliste InternationaleNet201758 9522018219 1572019224 7702020231 4132021302 9282022495 2202023416 00009/2017CREATIONAssociation de droit suisse ayant son siège opérationnel à Montréal au CanadaMembre du Conseil de Fondation de l'Agence Mondiale AntidopageNet20180201902020020210202202023011/2018CREATIONParti politique déclaré à la CNCCFP déposant ces comptes tous les ans Activité en sommeilPrésident de Morbihan en MouvementNet2017020180201902020020210202202023001/2017CREATIONFondation de droit suisse qui est propriétaire du centre mondial du cyclisme à Aigle en SuissePrésident de la Fondation du Centre Mondial du CyclismeNet2017020180201902020020210202202023009/2017falseCREATIONLe département du Morbihan est l'actionnaire majoritaireSocité Publique Locale Ports du MorbihanPrésidentNet20210202202023008/2021CREATIONLe département du Morbihan est l'actionnaire majoritaireSociété Anonyme Atout PortsPrésidentNet20210202202023008/2021CREATIONL'Union Cycliste Internationale est une organisation non gouvernementale de droit suisse. J'ai été réélu en septembre 2021 pour un mandat de 4 ans. [Données non publiées] Union Cycliste InternationalePrésidentNet201758 9522018219 1572019224 7702020231 4132021302 9282022495 2202023416 00009/2017CREATIONAssociation de droit suisse dont le siège opérationnel est à Montréal au CanadaAgence Mondiale AntidopageMembre du conseil de fondationNet20180201902020020210202202023011/2018CREATIONFondation de droit suisse propriétaire du centre mondial du cyclisme Fonction non rémunéréeFondation du Centre Mondial du CyclismePrésidentNet2017020180201902020020210202202023009/2017CREATIONSociété anonyme de droit suisse détenue par l'Union Cycliste Internationale et la Fondation du Centre Mondial du Cyclisme L'objet est d'exploiter le centre mondial du cyclisme Fonction non rémunéréeSociété Anonyme Centre Mondial du Cyclisme ExploitationPrésidentNet2017020180201902020020210202202023009/2017CREATIONObjet = organisation de courses cyclistes Fonction bénévoleGrand Prix de Plumelec OrganisationPrésidentNet20150201602017020180201902020001/201512/2020CREATIONParti Politique déclaré auprès de la CNCCFP Parti politique sans activité depuis 2015 mais qui dépose ses comptes annuellement Fonction bénévoleMorbihan en MouvementPrésidentNet2017020180201902020020210202202023001/2017CREATIONEHPAD Pierre de Francheville à SarzeauPrésidentNet2015020160201702018020190202002021001/201506/2021CREATIONCCAS de SarzeauPrésidentNet2015020160201702018020190202002021001/201506/2021CREATIONReprésentant du départementEHPAD Pierre de Francheville à SarzeauMembre du Conseil d'AdministrationNet20210202202023007/2021CREATIONPrésident de droit de l'association selon les statuts. Ils ont été modifiés pour supprimer cette dispositionAssociation Loi 1901 "Morbihan Toursime"Président de l'Agence Départemntale de Développement TouristiqueNet202102022006/202103/2022CREATIONLa fonction est bénévole mais il existe un forfait pour frais de 7.000 USD annuel versés à chacun des membres du CIOComité International OlympiqueMembre constitutif du CIONet20226 16020236 16002/2022CREATIONEn qualité de membre du Comité International Olympique, je suis membre de droit du CNOSF et de son conseil d'adminstration. Cette fonction est bénévole.Comité National Olympique et Sportif FrançaisMembre de droit et Membre de droit du Conseil d'AdministrationNet202202023002/202206/2023CREATIONFonction bénévole. Membre de droit en tant que membre français du Comité International Olympique. Un arrêté de déport sur le champ des Jeux Olympiques de Paris 2024 a été pris au département du MorbihanComité d'organisation des Jeux Olympiques de Paris 2024Membre de droitNet202202023002/2022CREATIONJ'ai choisi d'exercer cette fonction de manière bénévole alors que la fonction peut être rémunérée. Un arrêté de déport é été pris au département dans le champ de l'Olympisme. [Données non publiées] Comité National Olympique et Sportif FrançaisPrésidentNet2023006/2023CREATIONVice-président de droit au titre de la représentation du Mouvement sportif françaisAgence Nationale du SportVice-PrésidentNet2023009/2023CREATIONLe GIP Inovalys est le regroupement de 5 laboratoires départementaux d'analyses (Morbihan, Maine-et-loire, Loire-Atlantique, Sarthe, Indre-et-LoireGroupement d'Intérêt Public INOVALYSMembre de l'assemblée générale représentant le Département du MorbihanNet2021020220202302024007/2021falseCREATION [Données non publiées] SARL [Données non publiées] L'HIPPOCAMPE [Données non publiées] 10000501000falsefalsetrueDIDéclaration d'intérêts modificativeElu local ou membre d’un établissement public de coopération intercommunaleElu départementalLOCElu local ou membre d’EPCIdepartementElu départementalDépartementDEP56DEPDépartementsMorbihan (56)53PrésidentElu départemental/Morbihan (56)/Président01/07/2021trueM.LAPPARTIENTDavid [Données non publiées] 31/05/1973 [Données non publiées] [Données non publiées] [Données non publiées] [Données non publiées] [Données non publiées] [Données non publiées]