Fiche Anne Stemart

Anne STEMART

Vice-Présidente du conseil départemental de la Moselle

Adjointe au maire de Metz

Déclaration de modification substantielle des intérêts déposée le 31 octobre 2022

1° Les activités professionnelles donnant lieu à rémunération ou gratification exercées à la date de l’élection ou de la nomination ou au cours des cinq années précédant la déclaration (3)

Description : Coordinateur
Commentaire : Temps partiel

Employeur : CPTS METZ ET ENVIRONS │ De : 11/2018 à 12/2021

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2018	2587 €	Net
2019	18576 €	Net
2020	16459 €	Net
2021	22 412 €	Net

Description : Employé
Commentaire : Temps partiel

Employeur : SCEA [Données non publiées] │ De : 07/2015 à 05/2020

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2015	18360 €	Brut
2016	18360 €	Brut
2017	18720 €	Brut
2018	18720 €	Brut
2019	18720 €	Brut
2020	7800 €	Brut

Description : Agricultrice
Commentaire : 2022 : fin de l'exercice au 31/12/2022

Employeur : Entreprise individuelle Anne Stémart │ De : 05/2019 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2019	8 519 €	Net
2020	17 445 €	Net
2021	314 457 €	Net
2022	0 €	Net

2° Les activités de consultant exercées à la date de l’élection ou de la nomination ou au cours des cinq années précédant la déclaration (0)

Néant

3° Les participations aux organes dirigeants d’un organisme public ou privé ou d’une société à la date de l’élection ou de la nomination et au cours des cinq années précédant la date de la déclaration (9)

Description : Présidente

Organisme : Association Institut Raymond Mondon │ De : 07/2015 à 07/2021

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2015	0 €	Net
2016	0 €	Net
2017	0 €	Net
2018	0 €	Net
2019	0 €	Net
2020	0 €	Net
2021	0 €	Net

Description : Présidente

Organisme : Association Les Amis de Metz-Magny │ De : 07/2015 à 12/2021

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2015	0 €	Net
2016	0 €	Net
2017	0 €	Net
2018	0 €	Net
2019	0 €	Net
2020	0 €	Net
2021	0 €	Net

Description : Membre du comité syndical
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : Syndicat mixte de l'Orchestre national de Metz │ De : 07/2020 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2020	0 €	Net
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Membre du réseau
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : Villes éducatrices │ De : 07/2020 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2020	0 €	Net
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Administratrice
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : Metz en Scènes │ De : 04/2021 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Administratrice
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : SPL METZ METROPOLE MOSELLE CONGRES │ De : 05/2021 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Membre du Conseil d'Administration
Commentaire : Fonction non témunérée

Organisme : CAUE Moselle │ De : 08/2021 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Membre
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : Association mosellane d'enseignement scientifique technique et économique │ De : 08/2021 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

Description : Membre
Commentaire : Fonction non rémunérée

Organisme : Maison départementale des personnes handicapées │ De : 08/2021 à 11/2022

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2021	0 €	Net
2022	0 €	Net

4° Les participations financières directes dans le capital d’une société à la date de l’élection ou de la nomination (5)

Société : SCI [Données non publiées]
Commentaire : 1 part sociale en pleine propriété et 99 en usufruit

Evaluation : 1 € │ Nombre de parts détenues : 1

Rémunération ou gratification au cours de l’année précédente : 2019: 268 euros 2020 : 3547 euros 2021 : 3853 euros

Société : SCI [Données non publiées]
Commentaire : 3 parts sociales en pleine propriété et 297 en usufruit

Evaluation : 1 € │ Nombre de parts détenues : 3

Rémunération ou gratification au cours de l’année précédente : 2019 : 12758 euros 2020 : 12972 euros 2021 : 14458 euros

Société : SCI [Données non publiées]
Commentaire : 1 part sociale en plein propriété et 99 en usufruit

Evaluation : 1 € │ Nombre de parts détenues : 1

Rémunération ou gratification au cours de l’année précédente : 2019 : 3148 euros 2020 : 10696 euros 2021 : 12364 euros

Société : SCEA [Données non publiées]

Evaluation : 0 € │ Nombre de parts détenues : 1

Rémunération ou gratification au cours de l’année précédente : 0

Société : Société financière [Données non publiées]
Commentaire : 11 parts en pleine propriété et 889 parts en usufruit

Evaluation : 1 € │ Nombre de parts détenues : 11

Rémunération ou gratification au cours de l’année précédente : Aucune distribution en 2019, 2020 et 2021

5° Les activités professionnelles exercées à la date de l’élection ou de la nomination par le conjoint, le partenaire lié par un pacte civil de solidarité ou le concubin (1)

Activité professionnelle : Agriculteur

Employeur : [Données non publiées]

6° Les fonctions bénévoles susceptibles de faire naître un conflit d’intérêts (0)

Néant

7° Les fonctions et mandats électifs exercés à la date de l’élection ou de la nomination (2)

Mandat : ADJOINTE AU MAIRE │ de : 07/2020 à 12/2021

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2020	10 195 €	Net
2021	17 446 €	Net

Mandat : Conseillère métropolitaine │ de : 08/2020 à 12/2021

Rémunération ou gratification :

Année	Montant	Type
2020	1 043 €	Net
2021	1 780 €	Net

Observations (0)

Néant

Patrimoine / Intérêts / Instruments financiers

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